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English to French: Les femmes dans l'enseignement supérieur en Éthiopie General field: Social Sciences Detailed field: Social Science, Sociology, Ethics, etc.
Source text - English The rate of female enrolment in Ethiopian higher education institutions is increasing, due to a large extent to the policy of affirmative action according to which women are admitted to the institutions with a Grade Point Average lower than that required for male students. However, many of the women students, particularly those admitted through affirmative action, do not complete their studies. Those who drop out may have a weak academic background or suffer from financial problems or problems of adjustment, especially if they come from the rural areas.
The environment in Ethiopian higher education institutions is not friendly to female students. For one thing, they are very much outnumbered. In addition, harassment and violence against them are common as are gender stereotypes that push female students to behave in a traditional manner. Despite all this, many of the universities do not have a harassment policy and those which do have policies, do not implement them strictly. The female students also complained about the shortage of facilities such as toilets, scarcity of water, lack of space in the libraries and recreational facilities. They avoid going to certain places because these places are considered to belong to men. However, many of these women are not simply victims and passive observers. They use a variety of coping strategies to make sure they succeed in their studies.
Translation - French Le taux d'inscription des femmes dans les établissements d'enseignement supérieur éthiopiens est en augmentation, en grande partie grâce à la politique de discrimination positive selon laquelle les femmes sont admises dans les établissements avec une note moyenne plus basse que celle qui est exigée pour les étudiants hommes. Toutefois beaucoup d'étudiantes, en particulier celles qui sont admises grâce à la discrimination positive, ne terminent pas leurs études. Celles qui abandonnent peuvent avoir un niveau scolaire insuffisant ou souffrir de difficultés financières ou de problèmes d'adaptation, surtout si elles viennent de régions rurales.
L'environnement dans les établissements d'enseignement supérieur éthiopiens n'est pas favorable aux étudiantes. Et cela pour une raison, elles sont en très grande infériorité numérique. De plus, le harcèlement et les violences à leur encontre sont fréquents, comme le sont les stéréotypes qui incitent les étudiantes à se comporter de façon traditionnelle. Malgré tout cela, les universités n'ont pour la plupart aucune politique contre le harcèlement, et celles qui en ont une ne la mettent pas en œuvre de façon stricte. Les étudiantes se plaignent également du manque d'installations telles que les toilettes, de la rareté de l'eau, du manque de place dans les bibliothèques et dans les équipements de loisir. Elles évitent d'aller à certains endroits parce que ces lieux sont considérés appartenir aux hommes. Cependant, ces femmes ne sont pas pour beaucoup d'entre elles simplement des victimes et des observatrices passives. Elles emploient toute une série de stratégies pour surmonter les difficultés, afin de pouvoir réussir dans leurs études.
English to French: L'énergie au niveau mondial General field: Other Detailed field: Energy / Power Generation
Source text - English The average annual growth of the world primary energy consumption has been 2.2% over the last ten years, with the highest growth rate observed for 2004 ( 4.7%). In 2007, world primary energy consumption registered a 2.4% increase, still exceeding the 10-year average but less than for the four previous years.
As for the previous years, the Asia Pacific region shows the most important increase in volume for 2007, rising by 5% and accounting for two-third of the global growth (China alone accounts in 2007 for more than half of this global growth, as was already the case in 2005 and 2006). Over the last ten years, the world energy consumption rose from 8 920 106 toe in 1998 to 11 099 106 toe in 2007, a 24.4% overall increase. The breakdown for the major types of energy in 2007, as compared to 2006, was as follows:
For the seventh year running, coal has increased its share of the overall energy market, up to 28.6%. It should be noted that nuclear power decreased by 2%, Germany and Japan accounting for more than 90% of this decline. The growth of natural gas consumption in 2007 ( 3.1%) was higher than in 2006 ( 2.4%). The US accounted for nearly half of the global increase. Strong growth was also observed in China ( 19.9%), representing the second largest increment to world gas consumption.
Inversely, the EU consumption decreased (-1.6%) for the second year in a row. The market share for natural gas remained stable in 2007 (23.8%) compared to 2006 (23.6%)(1). Estimates for the marketed production of natural gas in 2008(2) show a rise of about 3.4% over 2007. The share of LNG in the gas trade accounts for 27% of the total (excluding trade within the Former Soviet Union and United Arab Emirates).
Translation - French La croissance moyenne annuelle de la consommation mondiale d’énergie primaire a été de 2,2 % ces dix dernières années, le taux d’accroissement le plus élevé ayant été enregistré en 2004 ( 4,7 %). En 2007, la consommation mondiale d’énergie primaire a connu une augmentation de 2,4 %, encore supérieure à la moyenne décennale, mais inférieure à celle des quatre années précédentes.
Comme les années précédentes, la région Asie-Pacifique présente l’accroissement le plus élevé en volume en 2007, avec une hausse de 5 %, qui représente les deux tiers de la croissance mondiale (à elle seule, la Chine contribue en 2007 pour plus de la moitié à cette croissance mondiale, comme c’était déjà le cas en 2005 et 2006).
Au cours des dix dernières années, la consommation mondiale d’énergie est passée de 8 920 106 tep en 1998 à 11 099 106 tep en 2007, soit une augmentation totale de 24,4 %.
La répartition des principaux types d’énergie en 2007, comparée à celle de 2006, était la suivante :
Pour la septième année consécutive, la part du charbon dans l’ensemble du marché de l’énergie a augmenté, à 28,6 %. Il faut signaler que la part de l’énergie nucléaire a diminué de 2 %, l’Allemagne et le Japon représentant plus de 90 % de cette diminution.
L’augmentation de la consommation de gaz naturel en 2007 ( 3,1 %) a été supérieure à celle de 2006 ( 2,4 %). Les États-Unis ont représenté presque la moitié de cette hausse, au niveau mondial. La Chine a également enregistré une forte croissance ( 19,9 %), ce qui représente la deuxième plus importante augmentation au monde de la consommation de gaz.
À l’inverse, la consommation de l’Union Européenne a diminué (- 1,6 %) pour la deuxième année consécutive. La part de marché du gaz naturel est restée stable en 2007 (23,8 %), comparée à 2006 (23,6 %) (1).
Les estimations pour la production de gaz naturel commercialisée en 2008 (2) montrent une hausse d’environ 3,4 % par rapport à 2007. La part du GNL dans le commerce du gaz représente 27 % du total (en excluant le commerce à l’intérieur de l’ancienne Union Soviétique et des Émirats Arabes Unis).
Catalan to French: Appel d'offres General field: Law/Patents Detailed field: Law: Contract(s)
Source text - Catalan Concretament, els contractes formalitzats inclosos dins de l’àmbit de l’objecte de la concessió i actualment en execució són els esmentats a l’Annex 1 d’aquest Plec, el qual recull la relació de contractes en execució que s’inclouen dins l’objecte del contracte de concessió, així com els projectes i, si s’escau, documentació complementària, que regeixen els esmentats contractes. En aquest Annex s’inclouen també, degudament identificats, aquells contractes en execució que inclouen obra que, un cop recepcionada segons s’estableix en els referits contractes, serà lliurada al concessionari per la seva conservació, manteniment i explotació.
Translation - French Concrètement, les contrats formalisés, compris à l’intérieur du périmètre de l’objet de la concession et actuellement en cours d’exécution, sont ceux mentionnés dans l’Annexe 1 du présent Cahier, laquelle liste les contrats en cours d’exécution qui sont compris dans l’objet du contrat de concession, ainsi que les projets, et le cas échéant la documentation complémentaire, qui régissent les contrats mentionnés. Dans cette Annexe figurent également, dûment identifiés, les contrats en cours d’exécution qui comprennent un ouvrage qui, une fois qu’il sera réceptionné conformément à ce qu’établissent les contrats en question, sera livré au concessionnaire pour son entretien, sa maintenance et son exploitation.
Catalan to French: Problème de plaques d'égout General field: Other Detailed field: Construction / Civil Engineering
Source text - Catalan Segons han denunciat empreses del sector, l'ús que es fa a l'Estat de tapes importades de la Xina és «realment escandalós». Les mateixes fonts asseguren que la meitat del mercat espanyol prové d'aquell pais asiàtic, la qual cosa demostra que «hi ha mots indrets on es col-loquen tapes que no estan normalitzades i que no reuneixen les condicions minimes exigides». D'aquests tipus de tapa se'n col-loquen milers cada dia, segons coincideixen a dir diversos responsables, sobretot en urbanitzacions construides per empreses privades i en zones en què el comprador del procucte només busca estalviar-se uns diners. Alguns empresaris consultats defensen, però, aquestes importacions, assegurant que «hi ha de tot, i, per tant, també hi ha tapes que es poden comprar a la Xina i que compleixen perfectament la normativa. No pel fet que vinguin d'ailà han de ser necessàriament dolentes».
Translation - French Comme l'ont dénoncé des entreprises du secteur, l'emploi qui est fait en Espagne de plaques importées de Chine est « réellement scandaleux ». Les mêmes sources assurent que la moitié du marché espagnol provient de ce pays d'Asie, ce qui prouve que « il y a beaucoup d'endroits où on pose des plaques qui ne sont pas aux normes et qui ne remplissent pas les critères minimaux exigés ». On pose tous les jours des milliers de plaques de ce type, comme le confirment les dires de différents responsables, surtout dans les lotissements construits par des entreprises privées et dans les zones où l'acheteur de ces produits cherche seulement à économiser un peu d'argent. Toutefois certains des entrepreneurs consultés défendent ces importations, en affirmant que « il y a de tout, et, par conséquent, il y a aussi des plaques qu'on peut acheter en Chine et qui sont parfaitement conformes à la réglementation. Ce n'est pas parce qu'elles viennent de là-bas qu'elles sont obligatoirement mauvaises ».
Spanish to French: Comptes annuels consolidés Detailed field: Accounting
Source text - Spanish Según establece la legislación vigente, los impuestos no pueden considerarse definitivamente liquidados hasta que las declaraciones presentadas hayan sida inspeccionadas por las autoridades fiscales o haya transcurrido el plazo de prescripción de cuatro años. Al cierre del ejercicio 2010 las distintas sociedades del Grupo tienen abiertos a inspección los cinco últimos ejercicios del Impuesto sobre Sociedades y los cuatro últimos ejercicios para los demás impuestos que les son de aplicación. Los Administradores de la Sociedad dominante consideran que se han practicado adecuadamente las liquidaciones de los mencionados impuestos, par lo que, aun en caso de que surgieran discrepancias en la interpretación normativa vigente por el tratamiento fiscal otorgado a las operaciones, los eventuales pasivos resultantes, en caso de materializarse, no afectarían de manera significativa a las presentes cuentas anuales consolidadas.
Coma consecuencia de determinadas actuaciones de comprobación e investigación de la situación tributaria llevadas a cabo en ejercicios anteriores por la Administración, sobre sociedades absorbidas por la Sociedad dominante, se encuentran recurridos diversos actos administrativos tanto en vía económico-administrativa como en jurisdicción contencioso administrativa, cuyo importe no es significativo en relación con las presentes cuentas anuales consolidadas. En este sentido, los Administradores de la Sociedad dominante estiman que los pasivos no previstos al 31 de diciembre de 2010 que pudiesen originarse de los anteriores recursos, si los hubiera, no serían significativos.
Translation - French Conformément à ce que prévoit la législation en vigueur, les impôts ne peuvent pas être considérés définitivement liquidés tant que les déclarations présentées n’auront pas été contrôlées par les autorités fiscales ou tant que sera pas écoulé le délai de prescription de quatre ans. À la clôture de l’exercice 2010, les différentes sociétés du Groupe sont en cours de contrôle des cinq derniers exercices pour l’Impôt sur les Sociétés et des quatre derniers exercices pour les autres impôts qui s’appliquent. Les Administrateurs de la Société dominante considèrent que les liquidations des impôts mentionnés ont été effectuées de façon adéquate, raison pour laquelle, même au cas où apparaîtraient des divergences dans l’interprétation de la réglementation en vigueur pour le traitement fiscal accordé aux opérations, les éventuels passifs qui en résulteraient, au cas où ils se concrétiseraient, n’affecteraient pas de façon importante les présents comptes annuels consolidés.
Suite à certaines procédures d’enquête et de contrôle de la situation fiscale, effectuées au cours d’exercices précédents par l’Administration, sur des sociétés absorbées par la Société dominante, plusieurs actes administratifs font l’objet d’un recours tant par la voie du recours gracieux que devant la juridiction du contentieux administratif, dont le montant n’est pas important relativement aux présents comptes annuels consolidés. En ce sens, les Administrateurs de la Société dominante estiment que les passifs non prévus au 31 décembre 2010, qui pourraient découler le cas échéant des recours précédents, ne seraient pas importants.
Spanish to French: Résurgences salées General field: Other Detailed field: Geology
Source text - Spanish El macizo de A. y el conjunto de sierras que forman el paisaje que tienes delante están constituidas de roca caliza y diapiros. Las primeras tienen origen hace millones de años en sedimentos marinos de animales cuyo exoesqueleto estaba constituido por cal. Los segundos son estructuras geológicas intrusivas, formadas por masas de evaporitas: sales, anhidrita y yeso, que sometidos a gran presión, ascienden por las capas sedimentarias de la corteza terreste, atravesándolas y deformándolas, en un lento proceso medible en millones de años (un símil puede ser las lámparas de lava usadas en decoración). Ambos tipos de roca se disuelven fácilmente con la acción del agua y dan lugar a una circulación de aguas subterráneas que dependiendo de las condiciones hidrogeológicas surgen al exterior en diferentes puntos dando lugar a nacimientos de cursos de agua que posteriormente serán ríos como es el caso del O., surgencias de aguas y fuentes, humedales, charcas...
La disolución de las sales y los carbonatos de las rocas mencionadas son la causa de que este tipo de aguas estén cargadas de minerales que, en muchos casos, se han explotado para un uso medicinal-terapéutico e industrial.
Translation - French Le massif d’A. et les montagnes qui constituent le paysage que vous avez devant vous sont constitués de roches calcaires et de diapirs. Les premières ont pour origine les sédiments marins provenant d’animaux dont l’exosquelette était constitué de calcaire. Les seconds sont des structures géologiques intrusives, formées par des masses d’évaporites : sels, anhydrite et gypse, qui, soumis à une grande pression, remontent à travers les couches sédimentaires de l’écorce terrestre, en les traversant et en les déformant, en un lent processus qui se mesure en millions d’années (les lampes à lave employées en décoration fonctionnent de manière similaire). Ces deux types de roche se dissolvent facilement sous l’action de l’eau, ce qui provoque une circulation d’eaux souterraines qui, selon les conditions hydrogéologiques, jaillissent à l’extérieur en différents points, en donnant naissance à des cours d’eau qui deviennent ensuite des rivières, comme c’est le cas pour l’O., à des résurgences et des sources, à des zones humides, à des mares.
La dissolution des sels et carbonates de ces roches explique que les eaux de ce type soient chargées de minéraux qui, dans de nombreux cas, ont été exploités pour un usage médicinal et thérapeutique, et pour un usage industriel.
Italian to French: Lettre concernant un contrat General field: Bus/Financial Detailed field: Law: Contract(s)
Source text - Italian Unita alla presente, Ti trasmetto primissima bozza del contratto quadro mediante il quale trasferiremo le aziende da ... ad ... .
In particole trasferiremo, alle date di calendario allegato, i negozi di proprietà ..., la sede centrale - quale entità preposta all'attività "direzionale" e di "negoziazione" - e la titolarità del contratto di affitto di ramo di azienda relativo al negozio sito in ..., unico ramo - tra tutti - ad essere di proprietà di terzi.
Con preannunciato lo schema da me adottato prevede un contratto quadro che governa e disciplina, in via unitaria , gli aspetti economici e gestionali dell'operazione, rinviando a singoli separati documenti - estremamente essenziali e razionali - il mero "passaggio" dai rami di azienda. (spero di inviarvi la bozza di tali separati atti domani mattina, al più tardi).
Con il Contratto Quadro trasferiremo la titolarità delle Locazioni in cui sono attivi quasi tutti i negozi, ad eccezione dei tre immobili di proprietà di ... per i quali - contestualmente al passaggio dei relativi rami di azienda - verranno definiti tre contratti di locazione immobiliare intercompany, tra ... e ... .
Verranno altresì trasferiti, nell'ambito dell'azienda "Sede Centrale", i contratti di locazione relativi agli uffici di ... .
Le premesse sono corpose, ma servono a dare un inquadramento all'originaria acquisizione di ..., alla predetta situazione degli immobili e soprattutto al "perché" si è deciso di operare in regime di affitto di ramo di azienda, non avvalendoci di altri strumenti di passaggio più radicali, quali la cessione o la fusione.
La consistenza dei rami di azienda, sarà costituirà dai mobili, gli arredi, gli impianti, gli ordini a "cavallo" di data, le licenze ed il personale.
Translation - French Joint à la présente, je te transmets la toute première ébauche du contrat cadre par lequel nous transférerons les activités de ... à ... .
Nous transférerons en particulier, aux dates de l’échéancier annexé, les commerces qui sont propriété de ..., le siège central, cette entité étant placée à la tête de l’activité de “direction” et de “négociation”, et la qualité de titulaire du contrat de location de la branche d’activité commerciale sise à ..., unique branche, parmi toutes, qui est propriété de tiers.
Comme annoncé, le plan que j’ai adopté prévoit un contrat cadre qui détermine et règle, de façon unitaire, les aspects économiques et gestionnaires de l’opération, en renvoyant à des documents particuliers séparés, tout à fait essentiels et rationnels, le simple “transfert” des branches d’activité (j’espère vous envoyer le projet de ces actes séparés demain matin, au plus tard).
Par le Contrat Cadre nous transférerons la qualité de titulaire des Locations dans lesquelles presque tous les commerces sont en activité, à l’exception des trois immeubles qui sont propriété de ... pour lesquels, simultanément au transfert des branches d’activité relatives, seront établis trois contrats de location immobilière inter‑sociétés, entre ... et ... .
Seront pareillement transférés, dans le cadre de l’activité “Siège Central”, les contrats de location relatifs aux bureaux ... .
Le préambule est consistant, mais il sert à indiquer le contexte de la première acquisition de ..., de la situation des immeubles évoquée précédemment et surtout du “pourquoi” expliquant la décision de fonctionner sous le régime de la location des branches d’activité, sans se servir des autres outils plus radicaux de transfert, que sont la cession ou la fusion.
La consistance des branches d’activité comprendra les biens meubles, le mobilier, les établissements, les ordres “chevauchant” les dates, les licences et le personnel.
Italian to French: Lettre
Source text - Italian Carissimo dr. S.,
Nel ringraziarla per il cordiale colloquio intercorso tra noi a B., durante il Convegno dell’ECH, la disturbo per chiederle di inviarmi un elenco, possibilmente in formato excel, di tutte le souches disponibili alla vendita nella vostra diluiteca, se possibile anche con l’indicazione delle potenze esitabili. Ultimamente, rispetto al vecchio elenco in nostro possesso, sono stati dati molti mencanti o non più prodotti, in questo modo diventa difficile rispondere ai nostri clienti quando richiedono un rimedio che non sia presente nella nostra diluiteca o che non sia di acquisto corrente.
La ringrazio in anticipo
G.
Cordialmente
X.
Direttore Commerciale
Translation - French Cher Docteur S.,
Je vous remercie pour la conversation cordiale que nous avons eue à B., pendant le Congrès de l'ECH, et je me permets de vous importuner pour vous demander de m'envoyer la liste, si possible au format Excel, de toutes les souches en vente de votre diluthèque, et si possible avec l'indication des puissances commercialisables. Dernièrement, compte‑tenu de l'ancienneté de la liste en notre possession, nous avons eu beaucoup d'éléments manquants ou n'étant plus produits, ce qui rend difficile la satisfaction de nos clients lorsqu'ils demandent un médicament qui ne figure pas dans notre diluthèque ou qui n'est pas couramment en vente.
Je vous remercie par avance
Cordialement
G.
Directeur Commercial
Portuguese to French: Promotion commerciale General field: Marketing Detailed field: Advertising / Public Relations
Source text - Portuguese Devido ao grande sucesso obtido nos primeiros meses da promoção, a Campanha, destinada aos seus consumidores em todo o mundo, vai ser alargada por mais um mês, até ao final de... .
Lançada em... deste ano, a promoção... permite que os utilizadores da marca de... mais vendida a nível mundial se habilitem a ganhar um... , através de um jogo interactivo no website da marca, em... .
Com o alargamento por mais um mês da campanha, os consumidores da marca vão ter oportunidade de continuarem a seguir o... e ganharem um fantástico... .
Para participar na promoção..., basta comprar uma..., entrar no site..., ver a sequência de vídeos, inserir o código da promoção que está impresso no verso das... e fornecer alguma informação básica, como o endereço de e-mail e país de origem.
Translation - French Compte tenu de son grand succès pendant ses premiers mois, la Campagne de promotion, ouverte à ses clients du monde entier, sera prolongée de plus d’un mois, jusqu’à fin... .
Lancée en... de cette année, la campagne de promotion... offre aux utilisateurs de la marque de... la plus vendue au niveau mondial la possibilité de gagner un... en participant à un jeu interactif sur le site internet de la marque, à l’adresse... .
La prolongation de plus d’un mois de la campagne de promotion donnera aux clients de la marque l’opportunité de continuer de suivre... et de gagner un fantastique... .
Pour participer à la campagne de promotion..., il suffit d’acheter une..., de se connecter au site..., de regarder la séquence vidéo, de taper le code de promotion qui est imprimé au verso des... et de donner quelques renseignements élémentaires, comme l’adresse e-mail et le pays de résidence.
Portuguese to French: Contrat de société
Source text - Portuguese Exmºs Senhores,
Os nossos melhores cumprimentos.
Nos termos e para os efeitos do disposto nos nºs 2, 3, 4 e 5 do artigo 6º do Contrato de Sociedade da firma XXXXXXXXXXXX (adiante designada por S.), da qual a G. é sócia, vimos, por este meio, apresentar os elementos essenciais do projecto negocial anunciado nos nºs 4 e 5 da ordem de trabalhos constante da convocatória da Assembleia Geral da S., marcada para o próximo dia 4 de Junho de 2003.
Assim, é nosso propósito adquirir, em comum, à sociedade XXXXXXXXXXXXX(adiante designada G.), todas as posições sociais e contratuais que detém na S., designadamente a quota de 1%, o direito especial de nomeação da gerência, as prestações suplementares, os créditos e os contratos de exploração, manutenção e grande manutenção, pelo preço global de € xxx,00, a pagar da seguinte forma: 30% com a assinatura do contrato promessa, a celebrar no prazo máximo de 30 dias e os restantes 70% com a assinatura da escritura de cessão de quota e dos contratos definitivos de cessão dos demais direitos, a celebrar no prazo máximo de 60 dias, prazos estes contados a partir da data da presente comunicação.
De forma indissociável desta operação de compra, é nosso propósito vender aos nossos associados, a sociedade espanhola XXXXXXXXXX as nossas posições sociais e contratuais na S., designadamente as que vamos adquirir à G. e as quotas representativas de 87% do capital social da S. que já detemos, pelo preço global de € xxx,00, a receber da seguinte forma: € xxx,00 com a assinatura do contrato promessa, no prazo máximo de 30 dias; € xxx,00, como reforço de sinal, no prazo máximo de 60 dias; os restante € xxx,00 com a assinatura da escritura de cessão de quotas e dos contratos definitivos de cessão das demais posições contratuais, no prazo máximo de 90 dias, prazos estes a contar da data da presente comunicação.
Toda esta operação negocial é unitária e global, não podendo ser concretizada em relação a qualquer um dos seus componentes sem que tal afecte a totalidade do negócio.
Os restantes sócios da S. não envolvidos neste negócio, ou seja, o Sr. Engº A. S. e a Câmara Municipal de P., mantêm inalteradas as posições sociais e contratuais que detêm na S., sem perda de quaisquer direitos ou regalias nem agravamento de quaisquer obrigações.
Deste modo, agradecemos a V. Exª a comparência na referida Assembleia Geral, para que se delibere sobre as referidas operações, ao abrigo do ponto 6º da convocatória.
Renovando os nossos melhores cumprimentos, subscrevemo-nos,
De V. Exªs
Muito Atentamente,
Translation - French Messieurs.
Selon les termes et pour les fins énoncées dans les alinéas 2, 3, 4 et 5 de l'article 6 du Contrat de Société de l'entreprise XXXXXXXXXXXX (désignée ci‑dessous par S.), de laquelle la G. est actionnaire, nous vous décrivons, par la présente, les éléments essentiels du projet de transaction annoncé dans les points nº 4 et 5 de l'ordre du jour relatif à la convocation de l'Assemblée Générale de la S., fixée au 4 juin 2003.
Il est ainsi de notre propos d'acquérir, en commun, à la société XXXXXXXXXXXXX (désignée ci‑dessous par G.), tous les droits sociaux et contractuels qu'elle détient dans la S., à savoir une part de 1 %, le droit spécial de nomination de la gérance, les prestations supplémentaires, les crédits et les contrats d'exploitation, de maintenance et de grande maintenance, pour le prix global de xxx,00 €, à payer de la façon suivante : 30 % à la signature du contrat préliminaire, à effectuer dans le délai maximum de 30 jours et les 70 % restants à la signature du contrat de cession de part et des contrats définitifs de cession des autres droits, à effectuer dans le délai maximum de 60 jours, ces délais étant comptés à partir de la date de la présente communication.
De façon indissociable de cette opération d'achat, il est de notre propos de vendre à nos associés, la société espagnole XXXXXXXXXX nos droits sociaux et contractuels dans la S., à savoir ceux que nous allons acquérir à la G. et les parts représentant 87 % du capital social de la S. que nous détenons déjà, pour le prix global de xxx,00 €, à recevoir de la façon suivante : xxx,00 € à la signature du contrat préliminaire, dans le délai maximum de 30 jours ; xxx,00 €, comme confirmation de la signature, dans le délai maximum de 60 jours ; les xxx,00 € restants à la signature du contrat de cession de parts et des contrats définitifs de cession des autres droits contractuels, dans le délai maximum de 90 jours, ces délais étant à compter à partir de la date de la présente communication.
Toute cette opération de transaction est unitaire et globale, ne pouvant être concrétisée en relation à l'une quelconque de ses composantes sans que cela n'affecte la totalité de la transaction.
Les actionnaires restants de la S. non impliqués dans cette transaction, que ce soit Monsieur A. S. ou la Municipalité de P., conservent intacts les droits sociaux et contractuels qu'ils détiennent dans la S., sans perte d'aucun droit ou prérogative ni aggravation d'aucune obligation.
Par la présente, nous vous prions d'assister à l'Assemblée Générale dont il est question plus haut, afin qu'il soit délibéré sur les opérations en question, sous couvert du point 6 de la convocation.
Nous vous adressons nos meilleures salutations.
Très respectueusement.
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