diritto (da pagare) redevance

Creator:	Manuela Dal Castello
Language pair:	Italian to French
Discipline:	-
Definition / notes:	Une redevance est un paiement qui doit avoir lieu de manière régulière, en échange d'un droit d'exploitation (brevet, droit d'auteur, droit des marques, mine, terre agricole, etc.) ou d'un droit d'usage d'un service. Le terme redevance est la traduction recommandée en France pour l'anglicisme royalty (plural : royalties) parfois utilisé.
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