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Dans la mesure où la perte ou le sinistre est couvert par l'une ou l'autre des polices identifiées aux articles 1.1 et 1.2 du Cahier des Assurances (Annexe A des CS) du Projet Usine XXXXXX, l’Entrepreneur convient, par la présente, que ses seuls recours sont ceux disponibles en vertu de ces polices. De ce fait, il renonce à tout autre droit d'action ou de recouvrement qu'il peut avoir contre le Propriétaire (La Société XXXXX), la YYYYY, le Mandataire (ZZZZZ), les Autres entrepreneurs, les Sous-traitants et les Consultants qui participent au Projet pour la perte, vol ou dommages, quelle qu'en soit la cause, d'outils, de machinerie et d’équipement qu'il utilise dans l'exécution de son Contrat ou qui sont la propriété ou qui sont utilisés par ses employés ou encore par ou sous la direction des employés du Propriétaire, du Mandataire, des Autres entrepreneurs, des Sous-traitants et des Consultants.

Si l’Entrepreneur a loué ces outils, machineries ou équipements, il s'engage, ////dans la même mesure,//// à indemniser le Propriétaire, le Mandataire, les Autres entrepreneurs, les Sous-traitants et les Consultants de toute réclamation ou action que le locateur de ces outils, machineries ou équipements tenterait de faire valoir contre eux.


From the Insurance clause of the bid form.

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