Glossary entry (derived from question below)
English term or phrase:
The works of authorship contained in this website (...) are owned or licensed by
French translation:
les oeuvres protégées par les droits d'auteur figurant sur ce site ... sont la propriété de ou ...
Added to glossary by
Elisabeth Vandezande
Feb 16, 2009 18:07
15 yrs ago
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English term
Belgium
Your partner for excellence
Native in: French 
Works in: Dutch to French, Flemish to French
The works of authorship contained in this website (...) are owned or licensed by
English to French
Law/Patents
Law: Contract(s)
The works of authorship
Comment reproduire au mieux le sens exact de ce terme?
Proposed translations
(French)
Proposed translations
41 mins
Selected
les oeuvres protégées par les droits d'auteur figurant sur ce site ... sont la propriété de ou ...
... sont proposés sous licence par ...
".. présente licence (appelée ci-après le "logiciel"), quel que soit le support sur lequel il est distribué, vous est proposé sous licence par Husdawg, LLC. ..."
http://ati.amd.com/fr/technology/windowsvista/AreYouVistaRea... -
".. présente licence (appelée ci-après le "logiciel"), quel que soit le support sur lequel il est distribué, vous est proposé sous licence par Husdawg, LLC. ..."
http://ati.amd.com/fr/technology/windowsvista/AreYouVistaRea... -
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les oeuvres/créations originales figurant sur ce site web
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mattranslate
Germany
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Native in French
Works in field
Germany
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Native in: French
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(ci-dessous)
--> les oeuvres de l'esprit figurant sur ce site (...) sont la propriété de ou (sont) autorisées sous licence par...
"work of authorship" = "oeuvre de l'esprit" (je crois que c'est par ce terme qu'on les regroupe dans les textes sur les droits d'auteurs et droits voisins)
- "Les sites Internet sont très souvent agrémentés d'un certain nombre d'œuvres de l'esprit protégées par le code de la propriété intellectuelle.
La nature de ces œuvres est tout à fait disparate ; il peut s'agir d'écrits (article, commentaire, rapport...) de musique avec ou sans parole, de dessin, graphisme, infographie, croquis, d'images animées ou non, ou de toute autre œuvre de l'esprit en général. " http://www.journaldunet.com/juridique/juridique14repro.shtml
- " « Contenu autorisé sous LICENCE » signifie que vous avez obtenu les licences de reproduction mécaniques ou de la bande maîtresse appropriée et que vous avez joint des copies de ce formulaire." http://www.mmsdisquesetdvd.com/forms/IPR-FORM.pdf
- "Tous les efforts ont été déployés pour identifier les documents autorisés sous licence par des tiers au moyen du symbole du droit d’auteur ©" http://www.learnalberta.ca/CopyrightDisclaimer.aspx?lang=fr
"work of authorship" = "oeuvre de l'esprit" (je crois que c'est par ce terme qu'on les regroupe dans les textes sur les droits d'auteurs et droits voisins)
- "Les sites Internet sont très souvent agrémentés d'un certain nombre d'œuvres de l'esprit protégées par le code de la propriété intellectuelle.
La nature de ces œuvres est tout à fait disparate ; il peut s'agir d'écrits (article, commentaire, rapport...) de musique avec ou sans parole, de dessin, graphisme, infographie, croquis, d'images animées ou non, ou de toute autre œuvre de l'esprit en général. " http://www.journaldunet.com/juridique/juridique14repro.shtml
- " « Contenu autorisé sous LICENCE » signifie que vous avez obtenu les licences de reproduction mécaniques ou de la bande maîtresse appropriée et que vous avez joint des copies de ce formulaire." http://www.mmsdisquesetdvd.com/forms/IPR-FORM.pdf
- "Tous les efforts ont été déployés pour identifier les documents autorisés sous licence par des tiers au moyen du symbole du droit d’auteur ©" http://www.learnalberta.ca/CopyrightDisclaimer.aspx?lang=fr
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Discussion
"The works of authorship contained in this website, including but not limited to all design, logos or images, are owned or licensed by the company, unless specified otherwise, and may not be copied, reproduced, displayed or anything similar without prior written consent of the company."
Comment restituer au mieux "works of authorship"?
Merci de m'aider