Bonjour,

C'est une proposition. Je ne suis pas spécialiste des fiducies, mais je ne pense pas que le terme "accrue" y revête un sens particulier.

Pour votre traduction, vous devriez couper les phrases pour vous simplifier la tâche, votre texte source étant particulièrement lourd. Par ailleurs, le terme "share" devrait plutôt être traduit par "actions" ou "parts sociales" en fonction de votre contexte.

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Note added at 54 mins (2013-02-21 15:25:49 GMT)
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... accroîtra la ou les part(s) restante(s)

attention: "accrue to" devient "accroître" (et non pas accroître à)

La phrase est loin d’être claire (trop de pronoms renvoient on ne sait trop où!) et comme le mentionnait récemment une consœur, on n’est pas supposé « deviner » ce que le rédacteur cherche à dire, mais si je devais traduire ce méli-mélo, je le traduirais comme ça : « Si les fiducies de l’une ou l’autre de ces actions (mais non toutes ces fiducies) prennent fin ou sont dissoutes à mon décès ou après, leur patrimoine (et tous droits afférents) sera dévolu à la fiducie d'actions ou aux fiducies d’actions qui reste(nt) et s’il en est plus qu’une, à chacune en proportion, pour en faire partie intégrante à toutes fins. »

En somme, si une fiducie prend fin, son patrimoine (et tout ce qui s’y rattache) doit être transporté à la ou aux fiducies qui restent. Si le patrimoine comprend plus qu’une action et qu’il reste plus d’une fiducie, ces actions sont réparties au prorata entre les fiducies qui restent. Une fois ajoutées à une fiducie, ces actions sont considérées « ne faire qu’un » avec les autres actions de la fiducie (un seul patrimoine) à toutes fins utiles, i.e. qu’elles ne sont pas traitées différemment/distinctement des autres vis-à-vis des bénéficiaires.

Malheureusement, s'il faut s'en tenir à la version anglaise telle que rédigée, j’ai bien peur qu’il faille se limiter à ça (et vive le nébuleux!):

Si les fiducies de l’une ou l’autre de ces actions (mais non toutes ces fiducies) prennent fin ou sont dissoutes à mon décès ou après, elles seront dévolues (de même que tout accroissement afférent) à l’action ou aux actions qui reste(nt) et s’il en est plus d’une, elles le seront alors en proportion, pour en faire partie intégrante à toutes fins.

Je présume que « shares » désigne des « actions » (de diverses catégories ou d’une ou plusieurs sociétés), mais il pourrait s’agir de parts sociales, comme le mentionne CMGT.

Il faut faire attention de confondre « fail » et « fail to ». Ici, je comprends que « fail » = prendre fin du fait de caducité (la fiducie n’a plus de bénéficiaires ou ne peut remplir son objet) ou du fait qu’elle arrive à son terme (une fiducie est constituée pour un certain nombre d’années) – d’où mon choix du générique « prennent fin » - et « determine » = prendre fin du fait d’une dissolution (puisque « determine », en droit, peut avoir le sens de « résilier ».

Comme il s’agit d’une fiducie d’actions, et que « it » s’ajoutent aux « remaining share or shares », it = les actions des fiducies caduques ou dissoutes (on ne peut ajouter une fiducie à des actions). Dans ce sens, « any accrual to it » peut désigner des actions supplémentaires, des dividendes, privilèges (échange, conversion, restructuration…), etc. Difficile de savoir… D’où mon choix du générique « accroissement » (comme au Code civil), même si "droits" me semble plus réaliste.

with title to the trust property in the event the trust fails or concludes in a manner not contemplated by its terms Quebec provided for this in article 1297…
http://www.barreau.qc.ca/pdf/publications/revue/2002-tome-62...

1296. La fiducie prend fin par la renonciation ou la caducité du droit de tous les bénéficiaires, tant du capital que des fruits et revenus. Elle prend fin aussi par l'arrivée du terme ou l'avènement de la condition, par le fait que le but de la fiducie a été atteint ou par l'impossibilité, constatée par le tribunal, de l'atteindre.
1297. Le fiduciaire doit, au terme de la fiducie, remettre les biens à ceux qui y ont droit. À défaut de bénéficiaire, les biens qui restent au terme de la fiducie sont dévolus au constituant ou à ses héritiers.
http://www.paulgermainnotaire.com/index.php/Testament-fiduci...

Selon WordRefence:
accrue to vtr phrasal insep (fall naturally to) revenir à, profiter à vtr ind

Selon Termium Plus:
accrue to : To come into existence; to become vested. Example: Rights to property accrue to a person's heirs upon his death; a right to a dividend accrues to a stockholder from the date of declaration.

revenir à:
Échoir par droit à une personne, notamment dans le cas d'un droit ou d'un avantage (par exemple le droit de recouvrer une créance ou celui de recevoir une pension).

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Note added at 19 hrs (2013-02-22 10:19:05 GMT)
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-> Selon Termium Plus: 'être dévolu à quelqu'un'
et selon le Larousse Chambers: to accrue to revenir à [benefit, gain]

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Note added at 20 hrs (2013-02-22 10:52:50 GMT)
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Rebonjour, je viens de vérifier la terminologie d'une banque européenne qui donne: "cumulé"
et selon le Dictionnaire des Termes Commerciaux, Financiers/ Dictionary of Commercial, Financial and Legal Terms: couru